Marque expirée - Marque en non vigueur

ATRM SYSTEMS
KERBOUL François
PEYRON Janick
COUPELLE Jean-Luc

Numéro de dépôt :
3417325
Date de dépôt :
15/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2016
ATRM SYSTEMS de KERBOUL François

Présentation de la marque ATRM SYSTEMS

Déposée le 15 mars 2006 par KERBOUL François, PEYRON Janick, COUPELLE Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATRM SYSTEMS »

Les déposants sont KERBOUL François domicilié(e) TOURNIAC,46150 PONTCIRQ - 46150 - France, PEYRON Janick domicilié(e) 34 rue CARNOT,30740 LE CAILAR - 30740 - France, COUPELLE Jean-Luc domicilié(e) 20 bld JOLIOT CURIE,34200 SÈTE - 34200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KERBOUL François domicilié(e) TOURNIAC,46150 PONTCIRQ - 46150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATRM SYSTEMS est expirée depuis le 15 mars 2016.


KERBOUL François - TOURNIAC,46150 PONTCIRQ - 46150 - France

PEYRON Janick - 34 rue CARNOT,30740 LE CAILAR - 30740 - France

COUPELLE Jean-Luc - 20 bld JOLIOT CURIE,34200 SÈTE - 34200 - France


KERBOUL François - TOURNIAC,46150 PONTCIRQ - 46150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Appareils de mesure ; capture de données ; sauvegarde, mémorisation ; systèmes radio, embarqués, ambulatoires ; dispositifs de protection personnelle ; détection et localisation de personnes ou d'animaux ; périphériques d'ordinateurs ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils pour enregistrement et transmissions de données. Instruments chronométriques. Programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception, installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels ; conversion de données ou programmes informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.